Jean-Etienne Martineau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Martineau (Jean-Etienne)
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession
Représentant des pharmaciens
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000018452913
(source JORF)
désignation
28 Mars 2008
28/03/2008
De:
Martineau (Jean-Etienne, René, Sylvain)
président d'un syndicat de pharmaciens ; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
34
"
annees_activite_professionelle
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère de la santé et des solidarités
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000645536
(source JORF)
nomination
08 Avril 2007
08/04/2007
De:
Martineau (Jean-Etienne)
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000265272
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2005
22/11/2005
De:
Jean-Etienne Martineau
secrétaire général de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:
M. Bernard Capdeville
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
JORFTEXT000000259444
(source JORF)
nomination
26 Mai 2005
26/05/2005
De:
Martineau (Jean-Etienne)
secrétaire général de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
suppleant
JORFTEXT000000774585
(source JORF)
nomination
05 Novembre 2002
05/11/2002
De:
Martineau (Jean-Etienne)
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession
Représentant des pharmaciens
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000596625
(source JORF)
désignation
31 Juillet 2002
31/07/2002
De:
Martineau (Jean-Etienne)
»
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
membre suppléant
b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession
Représentant des pharmaciens
Remplacer : «
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
date_debut
=
"
1997-06-01
"
date_fin
=
"
2002-05-31
"
suppleant
JORFTEXT000000576395
(source JORF)
désignation
26 Février 1999
26/02/1999
De:
Martineau (Jean-Etienne)
vice-président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000742739
(source JORF)
nomination
16 Décembre 1998
16/12/1998
De:
Martineau (Jean-Etienne)
secrétaire général de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:
M. Boucher (Gérard)
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
suppleant
JORFTEXT000000374207
(source JORF)
nomination
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Martineau (Jean-Etienne, René)
président d'un syndicat professionnel; 22 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
64 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service
=
"
22
"
annees_activite_professionelle
=
"
22
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires sociales
"
JORFTEXT000000719518
(source JORF)
nomination
13 Mai 1995
13/05/1995